Déposée par voie électronique le 22 août 2018 par AC ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AC DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-37 du 14 septembre 2018.
Le déposant est AC ENVIRONNEMENT domicilié(e) 64 Rue Clément Ader - 42153 - Riorges - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS, Madame Gaëlle ROUSSEAU domicilié(e) 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France.
La marque AC DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AC ENVIRONNEMENT - 64 Rue Clément Ader - 42153 - Riorges - France
GALIA PARTNERS, Madame Gaëlle ROUSSEAU - 15 Rue de la Presse - 42000 - Saint Etienne - France
Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37
Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Inscription le 27 mars 2019 - Retrait partiel n°752682 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-27
Logiciels de contrôle de l'environnement, de l'accès et de la sécurité des bâtiments; Logiciel industriel; Logiciel scientifique; Logiciels interactifs; Logiciel de gestion de réseau; Logiciels d’établissement de rapports; Logiciels de commande d'opérations industrielles; Logiciels de contrôle environnemental; Logiciels de génération d’images virtuelles; Logiciels de détection des risques; Logiciels de traitement de données pour représentations graphiques; Logiciels de traitement de données et d’images pour la création de modèles en trois dimensions; Logiciels pour la lecture d'appareils de télémesure ;
Formation à l'exploitation de systèmes de logiciels; Formations professionnelles; Formation pratique; Formation en informatique; Formation pour adultes;aucun des services précités étant en relation, destinés ou ayant pour objet les services d’hôtels, de motels, de résidences de vacances, de condominiums, d’appartements de location de courtes durées, d’appartements à propriété en temps partagé, et autres centres d’hébergements temporaires de toute sorte, de clubs de remise en forme, de salles de fitness, de spas, de centres de loisirs, de restaurants, de snack bars, de cafés, de brasseries, de salles de banquets de centres de conférence ;
Services de tests de conformité; Conception de logiciels de réalité virtuelle; Conception de logiciels; Conception de logiciels de traitement d'images; Conception de logiciels de bases de données informatiques; Conception de logiciels graphiques; Conception de logiciels informatiques; Conception de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Conception, développement et mise en service de logiciels; Conception et mise à jour de logiciels; Location de logiciels d'application; Location d'équipement et logiciels informatiques; Location de logiciels de gestion de bases de données; Location de logiciels de bases de données informatiques; Logiciels modèle SaaS - dans le domaine de la gestion des relations avec les clients; Location de logiciels pour le traitement des données; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l'analyse de données financières et la création de rapports; Recherche en matière de développement de programmes et de logiciels informatiques; Programmation de logiciels à des fins d’étude de marché; Programmation de logiciels de gestion de l'énergie; Services de conseil en matière de conception de logiciels; Services de conseils techniques en matière d'application et d'utilisation de logiciels ;
Concession de licences de logiciels [services juridiques]; Concession de licences de logiciels informatiques; Octroi de licences de logiciels [services juridiques].
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